Mentions légales

1. Informations légales

1.1. Éditeur du Site

Nom : Amandine Heduy
Adresse : 12 rue du Canada
Code postal : 06400
Ville : Cannes
Tél. : 06 77 17 79 58

1.2. Activité

Numéro d'inscription au registre du commerce et des sociétés :
480 623 628 00025

N° TVA intracommunautaire : Pas de TVA

1.3. Site internet

Le site internet est hébergé sur le domaine : www.instantzen.fr

1.4. Responsable de la publication

Responsable de la publication : Amandine HEDUY
Email : amandine@instantzen.fr
Tél. : 06 77 17 79 58
Ville du tribunal de compétence en cas de litige : Cannes

1.5. Agence / Webmaster

Entreprise : WebSite4You
Email : nicolas@website4you.be
Site : https://website4you.be

1.6. Hébergement

Entreprise : Ionos
Adresse : 7, place de la Gare
Code postal : 57200
Ville : Sarreguemines
Pays : France
Tél. : 0970 808 911

2. Présentation et principe

Est désigné ci-après : Utilisateur, tout internaute se connectant et utilisant le site susnommé : www.instantzen.fr.

Amandine Heduy s'efforce de fournir sur le site www.instantzen.fr les informations les plus précises et à jour possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne saurait garantir l'exactitude, la complétude et l'actualité des informations diffusées sur son site, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. En conséquence, l'internaute devra donc s'assurer de l'exactitude des informations et signaler toutes modifications du site qu'il jugerait utile. Amandine Heduy n'est en aucun cas responsable de l'utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

3. Accessibilité

Le site www.instantzen.fr est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure. En cas d'impossibilité d'accès au service, Amandine Heduy s'engage à faire son maximum afin de rétablir l'accès au service. N'étant soumis qu'à une obligation de moyen, Amandine Heduy ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu'en soit la nature, résultant d'une indisponibilité du service.

4. Propriété intellectuelle

Amandine Heduy est propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d'usage sur tous les éléments accessibles sur le site, tant sur la structure que sur les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…

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5. Liens hypertextes et cookies

5.1. Liens hypertexte

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5.2. Cookies

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5.3. Les cookies tiers

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6. Protection des biens et des personnes – gestion des données personnelles

Le Client est informé des réglementations concernant la communication marketing, la loi du 21 Juin 2014 pour la confiance dans l'Economie Numérique, la Loi Informatique et Liberté du 06 Août 2004 ainsi que du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).

6.1. Responsables de la collecte des données personnelles

Pour les Données Personnelles collectées dans le cadre de la création du compte personnel de l'Utilisateur et de sa navigation sur le Site, le responsable du traitement des Données Personnelles est : Amandine Heduy. www.instantzen.fr est représenté par Amandine Heduy, son représentant légal.

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6.2. Finalité des données collectées

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• pour prévenir et lutter contre la fraude informatique (spamming, hacking…) : matériel informatique utilisé pour la navigation, l'adresse IP, pages visitées ;
• pour améliorer la navigation sur le Site : données de connexion et d'utilisation.

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7. Limitation de responsabilité

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À propos des mentions légales

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